Après de longues heures de travail acharné, nous vous présentons le règlement intérieur de l'Assocation VEKN:France.
Bonne découverte et n'hésitez pas à nous poser vos questions si vous en avez
Mélusyne, Secrétaire.
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VEKN : FRANCE
Règlement intérieur
Ce règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration sur proposition du Président.
Il est modifiable à tout moment par le Conseil. Lors de modifications apportées à ce règlement intérieur, les membres de l’Association sont prévenus de ces changements via une publication sur notre forum officiel : http://www.vekn.fr/forum/
Toute personne adhérant à l’Association VEKN : FRANCE accepte le présent règlement et se doit de s’y conformer.
- Article 1 – Siège social
- Article 2 – Membres du Conseil d'Administration
- Article 3 – Membres du Bureau
Aucune de ces fonctions n’est cumulative. Les membres du Bureau font partie intégrante du Conseil d’Administration.
Le Président dirige et représente l’Association VEKN : FRANCE, il préside les Assemblées Générales du Conseil d’Administration et du Bureau.
Le Secrétaire a pour rôle de communiquer les informations et les décisions prises par le Conseil d’Administration aux membres de l’Association.
Le Trésorier gère le(s) compte(s) de l’Association et fait part aux membres du Conseil d’Administration des différents mouvements de celui-ci.
- Article 4 – Membres adhérents de l’Association
Chaque membre de l’Association VEKN : FRANCE se doit:
➢ d’adopter une attitude correcte et d’être respectueux envers tout joueur de V :TES ;
➢ d’éviter tout sujet raciste, discriminatoire ou qui pourrait porter atteinte à l’intégrité d’une personne ;
➢ d’éviter de tricher ou d’adopter des comportements suspects ;
➢ de respecter des locaux mis à disposition pour l’association. Toute dégradation commise volontairement ou involontairement engage la responsabilité de l’auteur du préjudice et non celle de l’association.
Tout manquement à ces règles pourra être sanctionné (voir article 7 – Sanctions).
Nota bene : Le Conseil d’Administration se réserve le droit de sanctionner toute attitude d'un membre jugée inappropriée.
- Article 5 – Cotisation annuelle
La cotisation annuelle pour l’année 2021 est libre pour les membres associés.
La cotisation se réalise par une inscription sur le site www.HelloAsso.com.
L’adhésion des mineurs non émancipés est possible, la signature du représentant légal du mineur est alors nécessaire.
La signature du représentant légal est également nécessaire pour les personnes majeures ayant perdu la capacité juridique.
L’appel à cotisation s’effectue entre janvier et février. La cotisation vaut pour l’année associative qui s’étend d’une AG à l’autre.
- Article 6 – Vote électronique
Ces cas sont les suivants :
Le Bureau peut valablement voter par mail ou sur le Discord VTES France dans son espace dédié, si les échanges sont faits de manière lisible par tous les membres du Bureau. Le ou les membre(s) du Bureau peut(vent) donner pouvoir écrit à un des membres en en avertissant un autre membre du Bureau et en indiquant sa position par rapport à une question donnée. Aucune procuration d’un membre du Bureau pour toutes questions à la discrétion du porteur ne peut être valablement acceptée.
Les membres de l’Association peuvent voter lors des Assemblées Générales uniquement via le forum http://www.vekn.fr/forum/.
- Article 7 – Sanctions
Tout membre sanctionné se verra informé de sa sanction.
Plusieurs sortes de sanctions sont possibles :
- un avertissement ;
- une exclusion temporaire ;
- une exclusion définitive.
Tout membre exclu de l’Association de manière définitive ne peut plus se réinscrire.
- Article 8 - Durée