Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire 2020 VEKNFRANCE

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Kamel
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Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire 2020 VEKNFRANCE

Message par Kamel » 28 mai 2020, 23:39

Par la présente, en tant que président, je vous invite à participer à l'Assemblée Générale extraordinaire du 18 au 20 juin.

La crise du Covid et les mesures de distanciations sociales ont obligé le conseil d’administration à proposer une organisation distancielle pour notre Assemblée Générale Annuelle. Nous vous proposons les mêmes modalités pour cette Assemblée générale Extraordinaire.

Nous vous proposons donc les modalités suivantes :
Nous vous présenterons sur le forum vekn.fr, dans un thread dédié, l’ordre du jour, les bilans moraux et financiers ainsi que les résolutions.
Les questions seront possibles, les amendements aux résolutions ne pourront l’être.
Vous pourrez voter sous le message [Assemblée Générale Extraordinaire], sachant que seuls les adhérents au jour de l’Assemblée générale peuvent voter. Pour rappel, les adhésions se font via Helloasso, et le montant de la cotisation est libre pour 2020 (ie. vous donnez ce que vous voulez, sans montant minimum).
Ce futur thread sera ouvert une semaine : entre le 18 juin et 21 juin à minuit.

L'ordre du jour est le suivant :
Modification des statuts de notre association.
Le texte proposé par le conseil d'administration est ci-dessous. Les changements sont surlignés.
La modification des statuts sera appliquée, si vous la votez, lors de l'Assemblée Générale Ordinaire 2020 qui aura lieu sur ce forum du 29 juin au au 5 juillet.

Ludiquement votre,
Pour le conseil d'administration, Kamel S., président de VEKN : France
Dernière édition par Kamel le 28 mai 2020, 23:42, édité 1 fois.

Kamel
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Re: Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire 2020 VEKNFRANCE

Message par Kamel » 28 mai 2020, 23:41

Article 1 – Nom

Il est créé le 10 mars 2006 à 20H00, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: VEKN:FRANCE.

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet : l'animation et la promotion d'activités de loisirs sur l’ensemble de la France.

Article 3 – Adresse
Le siège de l'association est fixé par le règlement intérieur


Article 4 – Durée

La durée de l'association est indéterminée.

Article 5 - Composition de l'association

L'association se compose de membres fondateurs, de membres adhérents et de membres associés.
Sont membres fondateurs de l'association, les membres adhérents qui ont participé à sa constitution et dont la liste constitue l'article 22 des présents statuts ;
Sont membres adhérents les personnes physiques à jour de leur cotisation annuelle ;
Sont membres associés les personnes morales qui s'acquittent d'une cotisation spécifique définie par le règlement intérieur. Chaque association possède une voix lors des votes.
Les membres adhérents et membres associés sont appelés membres votants. Le conseil d'administration peut décerner le titre de membre d'honneur aux membres adhérents ayant rendu d’importants services à l'association.


Article 6 – Adhésion

Le demandeur de l’adhésion doit compléter un bulletin d'adhésion et acquitter une cotisation définie à l'article 7. Le bureau peut refuser une adhésion. Cette décision est notifiée au demandeur dans un délai maximum d'un mois.

Article 7 – Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé annuellement par le conseil d'administration. Il peut être différent en fonction des différents types de membres. Le Conseil d'Administration peut à titre exceptionnel prévoir des cotisations plus faibles pour les adhérents rencontrant des difficultés financières. Dans ce cas précis, une mention doit être faite dans le rapport du conseil d’administration à l’assemblée générale ordinaire. En cas de perte de la qualité de membre en cours d’année, la cotisation reste définitivement acquise à l’association, sauf en cas de radiation.

Article 8 – Radiation

La qualité de membre se perd par :
-Le décès ;
- La démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration ;
- Le défaut de paiement de la cotisation ;
- L’exclusion pour faute grave. Cette radiation est soumise à un vote du conseil d'administration prise à la majorité des deux tiers.


Article 9 – Ressources

Les ressources de l'association comprennent :
-Le montant des cotisations ;
- Les subventions de l'Etat et des collectivités territoriales ;
- Les recettes des manifestations organisées par l’association ;
- Les Dons manuels ;
- Ainsi que toutes autres ressources envisageables dans le respect des textes en vigueur.

Article 10 - Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration élu pour trois ans . Son rôle et celui de chacun de ses membres sont définis par le règlement intérieur. Les membres sont rééligibles. Sont membres d'honneur du Conseil d'Administration les membres fondateurs. Ils n'ont cependant droit de vote que s'ils sont élus par l'assemblée générale comme les autres administrateurs et adhérents de l'association à jour de leur cotisation. Le nombre de membres du conseil d'administration est défini par le règlement intérieur. En cas de vacance(s), le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.


Article 11 - Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an et/ou sur convocation du président ou d'au moins un tiers de ses membres. Sauf exception prévue par les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante en cas d'égalité. Un membre absent peut se faire représenter par un présent muni d'un pouvoir écrit. Une même personne ne peut cumuler plus d'un pouvoir en complément de sa voix. Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 12 - Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'association, dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs de l'assemblée générale, et à l’exception des pouvoirs dévolus au « Coordinateur National » dans l’article 13.
Il autorise le président à ester en justice. Il lui appartient de prendre l'ensemble des mesures nécessaires afin de rendre un changement de siège social effectif. Il prend, notamment, toutes décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l'association et, particulièrement, celles relatives à l'emploi des fonds, à la prise à bail des locaux nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, à la gestion du personnel. Le conseil d'administration définit les principales orientations de l'association. Il arrête le budget et les comptes annuels de l'association. Il lui appartient de mettre en place un règlement intérieur, et de procéder le cas échéant à sa modification.


Article 13 – Coordinateur National

Le premier conseil d’administration nomme l’un des membres de l’association « Coordinateur National ». Cette nomination doit être validée par l’association internationale VEKN. A défaut de validation, le conseil d’administration doit nommer un autre membre.
Cette fonction donne l’ensemble des pouvoirs suivants :
- établissement d’un calendrier des événements (tournois, initiation, championnat, pré release, etc.) liés au jeu de cartes à collectionner V:TES ;
- nomination et révocation des Alastors ;
- établissement des demandes d’homologations des événements.

Le Coordinateur National est automatiquement membre d’honneur pendant la durée de ses fonctions. La fonction de Coordinateur National ne prend fin que par la démission, le défaut volontaire de règlement de la cotisation, l'invalidation de son titre par l'association VEKN ou le décès. En cas de démission, de défaut de règlement de la cotisation, d'invalidation ou de décès, le conseil d’administration doit se réunir dans les plus brefs délais pour nommer un nouveau Coordinateur National. Cet article ne peut être modifié par l’Assemblée Générale qu’à l’unanimité de ses membres, accompagnée de l’accord de tous les membres fondateurs vivants.

Article 14 – Alastors

Les Alastors sont des membres de l’association. Leur tâche est d’assister le Coordinateur National dans l’accomplissement de ses pouvoirs. Ils sont nommés et révoqués par le Coordinateur National sur simple décision de celui-ci. Les Alastors doivent notifier leur acceptation de ce titre par écrit au Coordinateur National.
L'Alastor aura pour mission :
- Etre le référent d'un groupe de princes géographiquement rattachés à son lieu de résidence.
- favoriser l'organisation de rencontres régulières par le biais de tournois et autres événements (pre-releases)
- aider les princes à prendre en main certains outils (archon/kit de tournoi et autres)
- coordonner le calendrier régional pour éviter les doublons
- dynamiser le tissu local en proposant par exemple de nouvelles rencontres et apporter un soutien technique à la tenue de celles-ci
- intégrer les réseaux locaux au réseau national VEKN:FRANCE L'Alastor est habilité à 
- parler au nom de l'association VEKN:FRANCE et plus particulièrement de son CN dans l'exercice de ses fonctions - effectuer des démarches de recherches de locaux pouvant accueillir les manifestations de l'association VEKN:FRANCE 
-monter des projets en instaurant des partenariats au nom de l'association VEKN:FRANCE
La fonction d'Alastor est liée à celle du CN. L'Alastor doit travailler en concertation étroite avec le CN. La fonction d'alastor se perd par décision du CN ou par changement de CN. Cet article ne peut être modifié par l’Assemblée Générale qu’à l’unanimité de ses membres, accompagnée de l’accord de tous les membres fondateurs vivants.

Article 15 – Bureau

Le conseil d'administration élit parmi ses membres adhérents à jour de leurs cotisations un président, un trésorier, un secrétaire, qui composent les membres du bureau. Le cas échéant des adjoints peuvent assister le secrétaire et le trésorier. Le président, le vice-président et le secrétaire du conseil d'administration sont également président, vice-président et secrétaire de l'assemblée générale. Les membres du bureau sont élus pour une durée d'un an et sont immédiatement rééligibles.

Article 16 - Attributions du bureau et de ses membres

Le bureau assure la gestion courante de l'association dans le respect des statuts, du règlement intérieur, et dans la limite des orientations définies par le Conseil d'administration. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige sur convocation du président. Le président représente seul l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Avec l'autorisation préalable du conseil d'administration, le président peut déléguer partiellement ses pouvoirs, sous sa responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres adhérents à jour de leurs cotisations de l’association. Le vice-président assiste le président dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas d'empêchement. Le secrétaire est chargé des convocations. Il établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions du bureau, du conseil d'administration et de l'assemblée générale. Il tient le registre prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901. Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l'association. Il est chargé de l'appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Il établit un rapport sur la situation financière de l'association et le présente à l'assemblée générale annuelle.

Article 17 – Rémunération

Les fonctions des membres sont bénévoles.

Article 18 - Règles communes aux assemblées générales

Les assemblée générales comprennent tous les membres de l'association. Les membres votants sont ceux définis par l’article 5 des présents statuts. Un membre votant absent peut se faire représenter par un présent muni d'un pouvoir écrit. Un même membre ne peut cumuler plus d'un pouvoir en complément de sa voix. Est accepté également le vote électronique tel que défini par le règlement intérieur.
Les membres sont convoqués par :
-Affichage dans les locaux où l’association exerce habituellement son activité ;
- Lettre bimestrielle ;
- Site Internet et courrier électronique. La convocation contient l'ordre du jour arrêté par le conseil d'administration, et est adressé à chaque membre de l'association au plus tard un mois à l'avance.

Article 19 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans les six mois de la clôture de l'exercice comptable (31 décembre). Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Le trésorier doit indiquer à l’assemblée générale si certains adhérents ont bénéficier d’une réduction exceptionnelle de cotisation telle que prévue dans l’article 7, et nommer les adhérents ainsi concernés. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres votants présents ou représentés. L'assemblée générale élit chaque année les membres du conseil d'administration de l'association par liste de membres, composé d'autant de personnes que de postes au conseil d'administration et définit les grandes orientations pour l'année à venir.
Un procès-verbal de la réunion sera établi.


Article 20 - Assemblée générale extraordinaire

L'Assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour modifier les statuts, excepté l'article 3 qui peut être également modifié par le Conseil d'administration et l'Assemblée générale ordinaire et à l'exception de l'article 22, décider la dissolution ou la fusion de l'association. L'assemblée générale extraordinaire ne délibère valablement que si la moitié au moins des membres votants de l'association est présente ou représentée. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale extraordinaire est convoquée, avec le même ordre du jour, dans un délai de quinze jours. Lors de cette deuxième réunion, l'assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres votants présents ou représentés. Les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres votants présents ou représentés. Elle est convoquée par le président. Elle se réunit également à la demande d'au moins deux tiers des membres de l'association ou sur demande du Conseil d'administration. Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Article 21 - Règlement intérieur

Le conseil d'administration publie un règlement intérieur ayant pour objet de préciser et compléter les règles de fonctionnement de l'association. Il s'impose à tous les membres de l'association. Ce règlement intérieur est soumis au vote du Conseil d’administration.

Article 22 - membres fondateurs

M. Sébastien Denouault,
- M. Kamel Senni,
- M. Stéphane Lavrut,
- M. Loïc Gervais,
- M. Olivier Perez,
- M. David Armaing,
- M. Nicolas Verhille,
- M. Denis Gérard,
- M. Philippe Lang,
- M. Régis Cordier,
- M. Olivier Le Baut,
- M. Denis Chanteloup.

Cette liste est constituée des individus ayant participé à la constitution de l'association de façon concrète, elle ne peut être modifiée en aucune façon. Cet article doit figurer tel que ci-dessus dans les statuts pour la durée de l'association.
Article 23 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif existant, après clôture des opérations en cours, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

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Re: Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire 2020 VEKNFRANCE

Message par Kamel » 21 juin 2020, 21:01

Bonjour,

Merci (sincèrement) à tous les participants.
Nous avons 29 membres.
Le quorum est atteint, avec 16 participants.

Les deux résolutions sont adoptées avec 16 voix chacune.

Rendez-vous le 29 juin (jusqu'au 5 juillet) sur ce même forum, pour l'Assemblée Générale 2020 qui, notamment, élira le prochain conseil administration.

Je vous rappelle que conformément aux statuts adoptés ce jour, vous devez constituer une liste de 8 personnes pour concourir à l'élection du nouveau conseil d'administration.

Associativement votre,

Pour le conseil,
Le président,
Kamel.

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