le Réglement intérieur...

Modérateur : Asso Vekn France 1901

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Thanos
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le Réglement intérieur...

Message par Thanos » 27 juin 2008, 18:41

...n'est pas fini, je bosse sur les procédures de vote électronique.
Enfin, quand je bosse pas :lol:

Règlement intérieur de l’association VEKN : France
Version 1.1 fait le 24/06/08
Adopté en Bureau le

Article 1- Siège social

Le siège de l'association est fixé au 46, impasse de la Bretagne, 62215 OYE PLAGE, chez M. Nicolas VERHILLE

Article 2- Cotisation annuelle
La cotisation est fixée pour l’année 2008 à 5 euros. Elle est de 1 € (un euro) pour les personnes adhérant à l’association alors qu’ils participent à un tournoi homologué du jeu de carte V : TES. Le responsable local ou l’organisateur du tournoi recueillant les cotisations est chargé du respect de cette règle.

Elle s’accompagne obligatoirement d’un formulaire sollicitant l’adhésion, signé par le demandeur.
L’adhésion des mineurs non émancipée est possible, la signature du représentant légal du mineur est alors nécessaire.
La signature du représentant légal est également nécessaire pour les personnes majeures ayant perdu la capacité juridique.

Si le bureau refuse une adhésion, le délai d’un mois pour notifier sa décision court dès la signataire du document par le demandeur. Le remboursement de la cotisation s’effectue dans les meilleurs délais.

L’appel à cotisation s’effectue entre août et septembre. La cotisation vaut pour l’année associative qui s’étend d’une AG à l’autre.

Article 3-Cotisation des membres bienfaiteurs

La cotisation supplémentaire des membres bienfaiteurs est fixée à 30 euros pour l’année 2008.

Article 4-Cotisation des membres associés

Les personnes morales désirant adhérer à VEKN : France doivent compléter le formulaire prévu à l’article 6 des statuts, signé par leur représentant légal.
Pour les associations disposant de la capacité juridique et prévue par la loi du 5 juillet 1901 et son décret d’application du 16 août de la même année, le montant de la cotisation est fixé pour l’année 2008 à 20 euros.
Les collectivités territoriales désirant adhérer à l’association VEKN : France cotisent à hauteur de 150 euros.
Le montant de la cotisation pour les autres personnes morales est fixé à 50 euros.

Article 5- Vote électronique
Le vote électronique est valable dans les cas autorisés.
Ces cas sont les suivants :
Le bureau peut valablement voter par mail, si les échanges sont fait de manière lisible par tous les membres du bureau. Une adresse électronique viable est nécessaire. A défaut de cette adresse, le ou les membre du bureau peuvent donner pouvoir oral ou écrit à un des membres en en avertissant un autre membre du bureau et en indiquant sa position par rapport à une question donnée. Aucune procuration d’un membre du bureau pour toutes questions à la discrétion du porteur ne peut être valablement acceptée.

Le bureau peut valablement voter sur les forums définis ci-après, sur l’initiative de son président. Pour être valable, les votes doivent être ouverts au moins 15 jours francs à partir du jour de démarrage du vote. Le vote est fermé dès que les membres du bureau ont tous voté. Ses résultats doivent être consultables au moins un mois après la fermeture du vote.



Article 6- Alastors

Les Alastors sont les assistants locaux du Coordinateur National (CN). Le terme provient de l’historique du jeu de cartes V :TES. Ils doivent être membres de l'association. Leur tâche est d'assister le CN dans l'accomplissement de ses pouvoirs. Ils sont nommés et révoqués par le CN sur simple décision de celui-ci. Les Alastors doivent notifier leur acceptation de ce titre par écrit au Coordinateur National.

L'Alastor aura pour mission :

- Etre le référent d'un groupe de responsables locaux (appelés princes termes toujours liés à l’historique du jeu de cartes V : TES) géographiquement rattachés à son lieu de résidence.
- favoriser l'organisation de rencontres régulières par le biais de tournois et autres événements
- aider les princes à prendre en main les outils de suivi de tournois et autres.
- coordonner le calendrier régional pour éviter les doublons
- dynamiser le tissu local en proposant par exemple de nouvelles rencontres et apporter un soutien technique à la tenue de celles-ci
- intégrer les réseaux locaux à l’association VEKN:FRANCE

L'Alastor est habilité à
- parler au nom de l'association VEKN:FRANCE et plus particulièrement de son CN dans l'exercice de ses fonctions
- effectuer des démarches de recherches de locaux pouvant accueillir les manifestations de l'association VEKN:FRANCE
-monter des projets en instaurant des partenariats au nom de l'association VEKN:FRANCE

La fonction d'Alastor est liée à celle du CN. L'Alastor doit travailler en concertation étroite avec le CN. La fonction d'alastor se perd par décision du CN ou par changement de CN.
Si l'on n'est plus que mille, eh bien, j'en suis ! Si même
Ils ne sont plus que cent, je brave encor Sylla ;
S'il en demeure dix, je serai le dixième ;
Et s'il n'en reste qu'un, je serai celui-là !

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